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redevance en nature

См. также в других словарях:

  • redevance — [ r(ə)dəvɑ̃s; rəd(ə)vɑ̃s ] n. f. • 1239; de redevoir 1 ♦ Somme qui doit être payée à échéances déterminées (à titre de rente, de dette). ⇒ charge, dette, rente. Redevance payable en nature ou en argent. Encaisser, percevoir des redevances d une… …   Encyclopédie Universelle

  • REDEVANCE — s. f. Rente foncière ou autre charge que l on doit payer ou acquitter en totalité, ou par parties, à des termes fixes. Redevance annuelle. Redevance en nature. Redevance en blé. Redevance en argent. Être chargé d une redevance. Être tenu à une… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • REDEVANCE — n. f. Rente foncière ou autre charge que l’on doit payer ou acquitter en totalité ou par parties, à des termes fixes. Redevance annuelle. Redevance en nature. Redevance en blé. Redevance en argent. Terre grevée d’une redevance. être tenu à une… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • redevance — (re de van s ) s. f. Rente, somme payable à termes fixes. Redevance en argent. Redevance en nature. •   Il me faut des terres, des bois, des gardes, des redevances, des honneurs seigneuriaux, J. J. ROUSS. Ém. IV. HISTORIQUE    XIIIe s. •   Et se… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Droit+à+la+nature+(pays+nordiques) — Droit d accès à la nature L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter… …   Wikipédia en Français

  • Droit D'accès À La Nature — L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter – sous certaines… …   Wikipédia en Français

  • Droit d'acces a la nature — Droit d accès à la nature L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter… …   Wikipédia en Français

  • Droit à la nature — Droit d accès à la nature L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter… …   Wikipédia en Français

  • Droit à la nature (pays nordiques) — Droit d accès à la nature L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter… …   Wikipédia en Français

  • Droit d'accès à la nature — L’allemansrätt suédois, l’allemannsretten norvégien et le jokamiehenoikeus finlandais (aussi : jokamiehenoikeudet) ne sont que des déclinaisons nationales d’un même « droit de tout un chacun » de profiter – sous certaines… …   Wikipédia en Français

  • amodier — [ amɔdje ] v. tr. <conjug. : 7> • 1283; lat. médiév. admodiare, de modius « boisseau » ♦ Louer (une terre, une mine) par un contrat d amodiation. ● amodier verbe transitif (latin médiéval admodiare, du latin classique modius, boisseau)… …   Encyclopédie Universelle

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